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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B. J.-M. DELAUNAY
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DOMAINE DU CHATEAU DE CHARMONT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU CHATEAU DE CHARMONT
B. J.-M. DELAUNAY S.A.

Numéro de dépôt :
1605028
Date de dépôt :
06/06/1989
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
06/06/1999

Présentation de la marque DOMAINE DU CHATEAU DE CHARMONT

Déposée le 6 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) B. J.-M. DELAUNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « DOMAINE DU CHATEAU DE CHARMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B. J.-M. DELAUNAY domicilié(e) 21220 L'ETANG VERGY - France.

La marque DOMAINE DU CHATEAU DE CHARMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU CHATEAU DE CHARMONT est expirée depuis le 6 juin 1999.

B. J.-M. DELAUNAY a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBERLAIN , PERTUIS DE CHARMONT , CUVEE JEAN-MARIE , CAVES DES GRANDS VINS FRANCAIS (CAVIF) , LE MARINIER


B. J.-M. DELAUNAY S.A. - 21220 L'ETANG VERGY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54

Vins et eaux-de-vie d'appellation d'origine et provenant de l'exploitation exatement dénommée DOMAINE DU CHATEAU DE CHARMONT, spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie), liqueurs